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Université Toulouse Capitole (31)
Licence - Droit - Entièrement en distanciel

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Découvrir la formation et ses caractéristiques

Présentation de la formation

La licence en droit offre une formation généraliste aux techniques juridiques et à la théorie du droit. Elle se déroule sur 6 semestres et offre la possibilité, au semestre 6, de se spécialiser en choisissant un parcours parmi ceux proposés.

En formation à distance, toutes les matières font l'objet d'un accompagnement via un tutorat soit obligatoire soit facultatif.

Les 5 semestres font l'objet d'un enseignement de langue anglaise et au semestre 6 un enseignement de droit en anglais.

Pour en savoir plus, consultez notre site .

Certification

Diplôme national de licence contrôlé par l'état

À savoir

Information : Bourses de l'enseignement supérieur

L’inscription dans cette formation permet de demander une bourse sous conditions de critères sociaux à l’aide du dossier social étudiant.

Frais de scolarité

Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Une Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) est à régler, avant l’inscription administrative, par chaque étudiant dans la plupart des formations présentes sur Parcoursup. Pour plus d’informations sur les formations concernées par le paiement de la CVEC et les exonérations prévues :

https://cvec.etudiant.gouv.fr/
Par année

170€ (frais d'inscription) + 1500€ (frais liés à la modalité d'enseignement)

Par année pour les étudiants boursiers

1500€ (frais liés à la modalité d'enseignement)

Note : Sauf indication contraire les sommes indiquées sont en euros

  • Langue vivante 1 : Anglais
  • Langue vivante 2 : Pas de LV2
  • Niveau de français requis pour s'inscrire à la formation : B2

Sportif de haut niveau

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour les sportifs de haut niveau.
Pour plus d'information sur les aménagements pour les sportifs de haut niveau, consultez le site d'information de l'établissement https://www.ut-capitole.fr/campus/sport/etre-sportif-de-haut-niveau/sportif-de-haut-niveau-shn--334884.kjsp

Artiste confirmé

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour les artistes confirmés.
Pour plus d'information sur les aménagements pour les artistes confirmés, consultez le site d'information de l'établissement https://www.ut-capitole.fr/formations/se-former-autrement/formation-ouverte-et-a-distance/la-formation-ouverte-et-a-distance-comment-ca-marche--687825.kjsp

Autres publics ayant un profil particulier

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour d'autres publics spécifiques.
Pour plus d'information sur les aménagements pour les autres publics spécifiques de la formation, consultez le site d'information de l'établissement https://www.ut-capitole.fr/formations/se-former-autrement/formation-ouverte-et-a-distance/la-formation-ouverte-et-a-distance-comment-ca-marche--687825.kjsp

Enseignement à distance :

Cette formation propose un enseignement à distance.

La licence mention Droit parcours Droit en formation à distance propose un parcours complet en Licence première, deuxième et troisième année.
La formation prend appui sur la plateforme d'enseignement à distance Moodle.
Les cours sont accessibles en ligne via internet et téléchargeables sur des supports, écrit, vidéo, audio...Ils sont complétés par des devoirs avec correction.
Pour chaque UE, un tuteur accompagne les apprenants. Il anime un forum où chaque apprenant peut poser toutes questions.
Les apprenants peuvent disposer de ressources variées sur la plateforme, selon les choix du tuteur : éléments bibliographiques, doctrinaux, jurisprudentiels et légaux. 
La plateforme fonctionne avec tout type de système d'exploitation. Il convient d'être équipé d'une bonne connexion internet, d'une webcam, d'un micro-casque, et d'une imprimante.
Les cours sont évalués en contrôle continu et / ou en contrôle terminal écrit ou oral. Les épreuves de contrôle terminal se déroulent en distanciel. Pour les résidents hors France métropolitaine, les examens peuvent être organisés en centres d'examens délocalisés (recherchés par les apprenants et validés ultérieurement par la FOAD) ou en distanciel.
Les frais liés à la modalité d'enseignement sont de 1500 euros pour tous les apprenants (boursiers et non boursiers).

Connaissez-vous les Campus connectés ?
Campus connectés

Les Campus Connectés sont des lieux où les étudiants peuvent suivre, près de chez eux, une formation à distance à laquelle ils sont inscrits auprès d’une université ou d’une école.

Situés dans des villes éloignées des grands centres universitaires, ces lieux mettent à disposition des salles de cours connectées où les étudiants peuvent travailler avec leur ordinateur personnel ou ceux mis à disposition.

Les étudiants sont encadrés, ils bénéficient d’un tutorat et d’un environnement de travail collectif et convivial.

Consulter la carte des campus connectés

Comprendre les critères d'analyse des candidatures

Quels sont les critères utilisés par l'établissement pour analyser votre candidature ?

Grille d’analyse des candidatures

Cette grille d'analyse a été définie par la commission d'examen des voeux de la formation
  • Vos résultats scolaires ou obtenus dans l'enseignement supérieur : 75 %
  • Vos compétences, méthodes de travail et savoir-faire : 5 %
  • Savoir-être : 5 %
  • Votre motivation et la cohérence de votre projet : 15 %

L’examen des candidatures par les formations

Ce sont les enseignants de la formation qui analysent votre candidature dans le cadre d’une commission d'examen des vœux (ou jury) constituée principalement de professeurs. Cette commission définit les modalités et les critères d'analyse des candidatures renseignés sur cette fiche. Parcoursup n’analyse aucune candidature.

Les formations analysent les candidatures en avril-mai 2024 à partir des critères qu’elles ont définis et de leur niveau d’importance. Une fois l’analyse des candidatures terminée, chaque formation transmet son classement à Parcoursup afin que les candidats puissent consulter les réponses des formations à tous leurs vœux à compter du 30 mai 2024.

Conseils aux candidats

Pour les candidats en reprise d’études, la lettre de motivation est essentielle. Pour tous les candidats, si vous êtes en liste d’attente, maintenir votre vœu jusqu’à la fin de la procédure.
La Commission d'examen des vœux a pu noter -- s'agissant des dossiers des néobacheliers -- une tendance à formuler de manière générale et basique leur motivation pour la formation à distance. Au regard des spécificités de celle-ci, il apparaît pourtant nécessaire que les candidats réfléchissent sérieusement aux qualités requises (maturité, autonomie dans le travail...) pour réussir et rédigent leur lettre de motivation après avoir pris effectivement connaissance de la fiche de présentation de ladite formation.

Détails de la grille d’analyse des candidatures par la commission

Vos résultats scolaires ou obtenus dans l'enseignement supérieur comptent pour 75%
  • Critère d'évaluation très important : Notes de français et philosophie, d’histoire-géographie, de mathématiques et d’anglais

    Notes de français et philosophie, d’histoire-géographie, de mathématiques et d’anglais

    Éléments évalués :

    Notes français première et notes épreuves anticipées baccalauréat ; notes philosophie terminale. Notes première et terminale histoire-géographie. Notes première et terminale mathématiques. Notes LV1 ou LV2 en première terminale en anglais
     
    Très important
Vos compétences, méthodes de travail et savoir-faire comptent pour 5%
  • Critère d'évaluation complémentaire : Appréciation du Professeur principal et avis du chef d’établissement

    Appréciation du Professeur principal et avis du chef d’établissement

    Éléments évalués :

    Fiche Avenir
     
    Complémentaire
Votre savoir-être compte pour 5%
  • Critère d'évaluation complémentaire : Appréciation du Professeur principal et avis du chef d’établissement

    Appréciation du Professeur principal et avis du chef d’établissement

    Éléments évalués :

    Fiche Avenir
     
    Complémentaire
Votre motivation et la cohérence de votre projet comptent pour 15%
  • Critère d'évaluation essentiel : Pour les candidats en reprise d’études, ayant obtenu le baccalauréat il y a plusieurs années : la connaissance de la formation demandée et adéquation avec leur projet. Lettre de motivation

    Pour les candidats en reprise d’études, ayant obtenu le baccalauréat il y a plusieurs années : la connaissance de la formation demandée et adéquation avec leur projet. Lettre de motivation

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation complémentaire : Pour les lycéens, la connaissance de la formation demandée. L’adéquation entre le projet du candidat et la formation visée

    Pour les lycéens, la connaissance de la formation demandée. L’adéquation entre le projet du candidat et la formation visée

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation
     
    Complémentaire

Quelles connaissances et compétences sont attendues pour réussir cette formation ?

Informations sur les parcours d'études au lycée conseillés par la formation

La formation peut accueillir des profils variés, quels que soient les enseignements de spécialité et les options choisis au lycée.

Les attendus nationaux
Outre la diversité des formations de 1er cycle, et les spécificités qu’y apporte chaque établissement, des éléments de cadrage national ont été définis avec le concours de l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur pour informer les lycéens et leurs familles.

ELEMENTS DE CADRAGE NATIONAL

Il est attendu des candidats en licence Mention DROIT :

- Savoir mobiliser des compétences d’expression écrite et orale qui témoignent de qualités rédactionnelles et oratoires
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la maîtrise de la langue française, écrite et orale, par le candidat. Le droit est une discipline où les qualités oratoires (la « plaidoirie ») et les qualités rédactionnelles (rédaction de courriers, d’actes juridiques, etc.) sont fondamentales. La précision qu’appelle le raisonnement juridique implique que le candidat maîtrise, ab initio, les fondamentaux de la langue.

- Disposer d’aptitudes à la compréhension, à l’analyse et à la synthèse d’un texte
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à « comprendre » l’écrit. La formation en Licence de droit requiert en effet l'analyse combinée de nombreuses sources juridiques (constitutions, lois, règlements, textes internationaux, jurisprudence, doctrine) qu’il faut pouvoir comprendre, mettre en perspective et éventuellement critiquer sur la base d’un raisonnement juridique.

- Disposer d’aptitudes à la logique et au raisonnement conceptuel
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à produire une argumentation structurée, même relativement simple, et à raisonner sur des concepts. La formation en Licence de droit requiert en effet une certaine capacité d'abstraction, de logique formelle et de déduction.

- Pouvoir travailler de façon autonome et organiser son travail
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à travailler de façon autonome. La formation en Licence de droit laisse en effet une place substantielle à l’organisation et au travail personnel. L’encadrement est souple : seule une partie limitée des enseignements est obligatoire et donne lieu à des rendus obligatoires de travaux (les travaux dirigés).

- Etre ouvert au monde et disposer de connaissances linguistiques
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, que l’étudiant ait un niveau suffisant de compétences dans au moins une langue vivante étrangère, notamment l’anglais.
La formation en Licence de droit s’inscrit en effet nécessairement dans un contexte juridique européen et global qui implique, au cours du cursus, d’étudier d’autres systèmes juridiques que le système national, qui sont le plus souvent en langue étrangère.




*Avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l’Onisep Avenirs à partir de la date d’ouverture de la plateforme pour la formulation des voeux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature.

Consulter les modalités de candidature

Les conditions pour candidater



Sont autorisés à s'inscrire :
. Les candidats titulaires ou en préparation d'un baccalauréat français des séries générales, technologiques ou professionnelles.
. Les candidats titulaires ou en préparation d'un DAEU.
. Les candidats titulaires ou en préparation d'un diplôme français de niveau IV hors baccalauréat.
. Les candidats ressortissants de l'U.E, de l'EEE, de la Confédération Suisse, de Monaco ou d'Andorre, titulaires ou en préparation d'un diplôme donnant accès à l'enseignement supérieur européen.
. Les candidats ressortissants de l'U.E, de l'EEE, de la Confédération Suisse, de Monaco ou d'Andorre, titulaires ou en préparation d'un équivalent au baccalauréat français (diplôme obtenu hors U.E).

N.B : Les candidats non ressortissants de l'U.E, de l'EEE, de la Confédération Suisse, de Monaco ou d'Andorre, titulaires ou en préparation d'un diplôme équivalent au baccalauréat français (U.E ou hors UE) ne passent pas par la plateforme Parcoursup, mais par la procédure DAP.

. Les candidats titulaires ou en préparation d'un diplôme français de niveau IV (hors baccalauréat, DAEU auxquels s'ajoute la capacité en droit pour les licences de droit) doivent faire l'objet d'une validation de leur diplôme par l'université.

Accéder aux chiffres clés de la formation

La formation

  • 30 places disponibles pour la rentrée étudiante 2024
  • 79% de taux d'accès à la formation en 2023

    Le taux d'accès affiché est celui de 2023.

    Il représente la proportion de candidats qui ont pu recevoir une proposition d'admission.

    Un taux d'accès à 100% signifie que tous les candidats qui voulaient accéder à cette formation, ont reçu une proposition d'admission en phase principale.

Répartition par type de baccalauréat, des candidats qui étaient en position de recevoir une proposition en phase principale en 2023

Répartition par type de baccalauréat, des candidats qui étaient en position de recevoir une proposition en phase principale en 2023
  • Voie générale : 82 %
  • Voie technologique : 13 %
  • Voie professionnelle : 5 %
Note de lecture

Le graphique ci-dessus représente le pourcentage de candidats qui ont été classés en 2023 par la formation et qui étaient en position de recevoir une proposition d’admission dans la formation, par type de baccalauréat. Tous ces candidats n’ont pas intégré la formation, soit parce qu’ils ont eux-mêmes renoncé à cette formation avant de recevoir la proposition d’admission, soit parce qu’ils ont eu le choix entre plusieurs formations et ont au final accepté la proposition d’une autre formation.

Candidatures et admissions

  • 868 voeux formulés en 2024
  • 451 vœux formulés en 2023

Rythme d’envoi des propositions d’admission en 2023

Rythme d’envoi des propositions d’admission en 2023
  • Jour J : Premier jour des admissions
  • Fin : Fin de la phase principale
  • Jour J : 20%
  • J + 10 : 73%
  • J + 20 : 95%
  • J + 30 : 97%
  • Fin : 100%
Note de lecture

Pour rappel, pendant la phase d’admission lorsque vous recevez les réponses des formations, les propositions d’admission sont envoyées en continu en fonction de l’évolution des listes d’attente.
Ce graphique vous permet d’anticiper le déroulement de cette phase qui débute le 30 mai 2024.

  • La formation disposait de 30 places en 2023.
  • La formation a envoyé 191 propositions d'admission, au total, en 2023.
  • 20 jours après le début des admissions, 95 % de ces propositions d'admission avaient été envoyées.

Dispositifs prévus par la loi pour favoriser l'égalité d'accès dans l'enseignement supérieur

Ces dispositifs sont prévus pour améliorer l'égalité d'accès dans l'enseignement supérieur.

  • 14% de boursiers au minimum en 2024

Réussite et insertion professionnelle des étudiants

Taux de passage en 2ème année
Taux : 41.4 tous bacs confondus

Le taux de passage en deuxième année d’une formation est la part des bacheliers de la session 2021 qui s’y sont inscrits en première année à la rentrée 2021 et qui sont passés en deuxième année sans redoubler.
Taux de réussite en 3 ou 4 ans
48.3% tous bacs confondus

Le taux de réussite en 3 ou 4 ans d’une licence est la part des bacheliers de la session 2018 qui se sont inscrits en première année à la rentrée 2017 et qui ont décroché leur licence en 3 ans (aucun redoublement) ou en 4 ans (une année redoublée).

Sources des données

  • Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (MESRI) - Systèmes d'information et d'études statistiques (SIES)
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MAA) /Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) - AgroSup Dijon/Eduter pour les données d’insertion professionnelles en BTSA
  • MEN-MESRI/DEPP pour les pour les données d’insertion professionnelles en BTS

Ces statistiques nationales sont actuellement les plus récentes disponibles.

Connaître les débouchés

Poursuite d'études

Des possibilités de réorientation - en présentiel - existent à la fin du semestre 1, à la fin du semestre 2 ou à la fin du semestre 4.

Après obtention du diplôme de Licence (Bac +3), l'étudiant peut poursuivre ses études dans un Master juridique (accès sélectif), à l'Université Toulouse Capitole ou ailleurs. La formation juridique destine ses diplômés à des professions très variées : métiers de la Justice (magistrats, avocats, greffiers, huissiers), carrières administratives des fonctions publiques d’État (tous les ministères ), fonction publique hospitalière  établissements de santé et fonction publique territoriale (mairies, conseils départementaux, conseils régionaux), métiers du notariat, métiers de l'immobilier, juristes et cadres d'entreprises (banques, assurances, transports, entreprises solidaires, Ressources Humaines), etc.

Débouchés professionnels

Pour en savoir plus sur les perspectives d'orientation, voir la page de notre Service d'information et d'orientation (SUIO-IP).  

Pour en savoir plus sur l'insertion professionnelle des diplômés de Master d'UTCapitole, voir le site de l' Observatoire des Formations et de l'Insertion (OFIP).

Contacter et échanger avec l'établissement

Établissement

Université Toulouse Capitole  (Public)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31000 Toulouse 9
Téléphone de l'accueil : 05.61.63.35.00
https://www.ut-capitole.fr/accueil

Informations supplémentaires

Bientôt ou déjà membre de l'Université Toulouse Capitole, retrouvez dans cette rubrique tous les liens utiles pour vivre sur le campus

S'impliquer dans la vie associative, pratiquer une activité sportive ou se renseigner sur les activités disponibles au département des activités physiques et sportives.
Se cultiver ou tout simplement rechercher des informations utiles à son parcours à l'université.

Pour vous renseigner sur les conditions de vie des étudiants sur le campus, l'OVE a réalisé des enquêtes. Les résultats de ces enquêtes sont disponibles et consultables en ligne.

Rechercher une personne avec qui échanger

Sur l'accompagnement pour les situations de handicap

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour les personnes en situation de handicap.

Référent handicap : handicap@ut-capitole.fr

Contact pour les questions administratives :
licence1.foad@ut-capitole.fr

Contact du responsable pédagogique :
olivier.blin@ut-capitole.fr

Contact : https://www.ut-capitole.fr/accueil/orientation-insertion/construire-son-orientation/devenir-etudiant/rencontrez-un-etudiant-ambassadeur

Période de disponibilité de l'ambassadeur étudiant : Du 8 janvier au 30 mars 2024

Discuter avec les étudiants est également un excellent moyen de bien s'informer avant de s'inscrire dans une formation.