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Université Toulouse Capitole (31)
Licence - Double diplôme - Licence Droit - parcours double diplôme international franco-allemand (Mannheim - Passau)

Formation sélective

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Découvrir la formation et ses caractéristiques

Présentation de la formation

Cette double formation a pour objectif non seulement de donner aux étudiants une connaissance théorique et pratique à la fois du système juridique français et du système juridique allemand, mais également de leur proposer une perspective comparative. La formation se fait en français pour le droit français et en Allemand pour le droit Allemand. 

L'apprentissage du droit allemand et français apportera aux étudiants une formation riche et complémentaire, leur permettant aisément de saisir les apports du droit européen et ses difficultés. 

À l'issue des trois années du cursus, les étudiants obtiennent la licence de droit et le diplôme de l'université allemande. La Licence de Droit sera délivrée par l’Université Toulouse Capitole et le Certificat de Droit allemand sera délivré par l’Université de Passau ou celle de Mannheim. 

Les deux premières années ont lieu à l'Université Toulouse Capitole. En 3ème année, l’action de formation se déroule à l’Université de Passau ou à l’Université de Mannheim. 

Pour en savoir plus, consultez notre site internet.

Certification

Diplôme national de licence contrôlé par l'état

À savoir

Information : Bourses de l'enseignement supérieur

L’inscription dans cette formation permet de demander une bourse sous conditions de critères sociaux à l’aide du dossier social étudiant.

Frais de scolarité

Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Une Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) est à régler, avant l’inscription administrative, par chaque étudiant dans la plupart des formations présentes sur Parcoursup. Pour plus d’informations sur les formations concernées par le paiement de la CVEC et les exonérations prévues :

https://cvec.etudiant.gouv.fr/
Par année

170 euros.

Par année pour les étudiants boursiers

Pas de frais pour les boursiers.

Note : Sauf indication contraire les sommes indiquées sont en euros

  • Langue vivante 1 : Allemand
  • Langue vivante 2 : Anglais (obligatoire)
  • Niveau de français requis pour s'inscrire à la formation : C1

Sportif de haut niveau

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour les sportifs de haut niveau.
Pour plus d'information sur les aménagements pour les sportifs de haut niveau, consultez le site d'information de l'établissement https://www.ut-capitole.fr/campus/sport/etre-sportif-de-haut-niveau/

Le Centre de Ressources en Langues (CRL), espace situé dans la Bibliothèque Universitaire (BU Arsenal), propose aux étudiants de pratiquer les langues étrangères notamment à l'oral (ateliers de conversation, ateliers théâtre, ateliers cinéma, tandems linguistiques, ressources, conférences...) tout au long de l'année universitaire. La fréquentation du CRL est conseillée à l'ensemble des étudiants d'UT Capitole ayant le besoin et/ou l'envie de pratiquer autrement une ou plusieurs langues étrangères avec des enseignants du Département des Langues et Civilisations (DLC). Il est également possible de s'initier à de nouvelles langues vivantes.

Comprendre les critères d'analyse des candidatures

Quels sont les critères utilisés par l'établissement pour analyser votre candidature ?

Grille d’analyse des candidatures

Cette grille d'analyse a été définie par la commission d'examen des voeux de la formation
  • Vos résultats scolaires ou obtenus dans l'enseignement supérieur : 40 %
  • Vos compétences, méthodes de travail et savoir-faire : 25 %
  • Savoir-être : 10 %
  • Votre motivation et la cohérence de votre projet : 25 %

L’examen des candidatures par les formations

Ce sont les enseignants de la formation qui analysent votre candidature dans le cadre d’une commission d'examen des vœux (ou jury) constituée principalement de professeurs. Cette commission définit les modalités et les critères d'analyse des candidatures renseignés sur cette fiche. Parcoursup n’analyse aucune candidature.

Les formations analysent les candidatures en avril-mai 2024 à partir des critères qu’elles ont définis et de leur niveau d’importance. Une fois l’analyse des candidatures terminée, chaque formation transmet son classement à Parcoursup afin que les candidats puissent consulter les réponses des formations à tous leurs vœux à compter du 30 mai 2024.

Conseils aux candidats

Il est demandé aux candidats de bien connaître la formation aussi bien dans ses aspects juridiques que linguistiques. Leur choix doit être cohérent par rapport au projet professionnel et personnel. La lettre de motivation en allemand ne doit pas se contenter de traduire la lettre de motivation en français : elle doit expliquer le choix académique, montrer un intérêt pour le droit, pour l'Université Toulouse Capitole et nos universités partenaires allemandes. Les lettres types sont absolument à éviter. Un très bon niveau général dans les matières précisées sur Parcoursup est nécessaire pour être sélectionné dans cette formation sélective et exigeante. L'entretien de motivation, pour les étudiants présélectionnés, dure environ 10 minutes en allemand. Outre le niveau d'allemand parlé, sont pris en compte la motivation du candidat, de sa connaissance de l'université de formation, de son appétence pour les matières juridiques et de sa capacité d'adaptation dans un contexte interculturel.

Détails de la grille d’analyse des candidatures par la commission

Vos résultats scolaires ou obtenus dans l'enseignement supérieur comptent pour 40%
  • Critère d'évaluation très important : Notes en allemand

    Notes en allemand

    Éléments évalués :

    Notes des bulletins de première et terminale en allemand. Le cas échéant pour les titulaires du baccalauréat notes obtenues à celui-ci en allemand
     
    Très important
  • Critère d'évaluation très important : Notes en histoire-géographie, philosophie, et, le cas échéant : « HGGSP », « HLP », « LLCER », « SES » et « DGEMC ». Minimum de 12/20 à chacune des matières prises en compte

    Notes en histoire-géographie, philosophie, et, le cas échéant : « HGGSP », « HLP », « LLCER », « SES » et « DGEMC ». Minimum de 12/20 à chacune des matières prises en compte

    Éléments évalués :

    Notes des bulletins de 1ère et Term. dans les matières indiquées Titulaires du baccalauréat : notes obtenues en philosophie, histoire-géographie. Le cas échéant en «HGGSP», «HLP», «SES», «DGEMC» Étudiants en droit : notes en droit retenues. Étudiants étrangers : notes dans les matières équivalentes
     
    Très important
  • Critère d'évaluation important : Notes dans les autres langues choisies

    Notes dans les autres langues choisies

    Éléments évalués :

    Notes des bulletins de première et terminale dans les autres langues choisies. Le cas échéant pour les titulaires du baccalauréat notes obtenues à celui-ci dans les autres langues choisies
     
    Important
  • Critère d'évaluation important : Notes en français

    Notes en français

    Éléments évalués :

    Notes aux épreuves anticipées de français du baccalauréat (écrit et oral)
     
    Important
Vos compétences, méthodes de travail et savoir-faire comptent pour 25%
  • Critère d'évaluation essentiel : Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Éléments évalués :

    Entretien oral pour les dossiers présélectionnés
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation essentiel : Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation en allemand
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation complémentaire : Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation
     
    Complémentaire
  • Critère d'évaluation complémentaire : Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Compétence linguistique, qualité d’expression, prédisposition à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en allemand dès la 1ère année de licence

    Éléments évalués :

    Le cas échéant Fiche Avenir
     
    Complémentaire
Votre savoir-être compte pour 10%
  • Critère d'évaluation essentiel : Sérieux, implication, autonomie

    Sérieux, implication, autonomie

    Éléments évalués :

    Entretien oral pour les dossiers présélectionnés
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation complémentaire : Sérieux, implication, autonomie

    Sérieux, implication, autonomie

    Éléments évalués :

    Appréciations dans les matières suivantes : en français, philosophie, histoire-géographie, allemand et, le cas échéant : «HGGSP », « HLP », « LLCER », « SES » et « DGEMC »
     
    Complémentaire
  • Critère d'évaluation complémentaire : Sérieux, implication, autonomie

    Sérieux, implication, autonomie

    Éléments évalués :

    Le cas échéant Fiche Avenir (Engagement citoyen pris en compte)
     
    Complémentaire
Votre motivation et la cohérence de votre projet comptent pour 25%
  • Critère d'évaluation essentiel : Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation rédigée en allemand
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation essentiel : Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Éléments évalués :

    Entretien oral pour les dossiers présélectionnés
     
    Essentiel
  • Critère d'évaluation complémentaire : Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Intérêt pour le droit et pour la mobilité dans un pays germanophone, intérêt pour les questions historiques, sociétales et politiques des pays germaniques, adéquation formation/projet professionnel

    Éléments évalués :

    Lettre de motivation
     
    Complémentaire

Quelles connaissances et compétences sont attendues pour réussir cette formation ?

Informations sur les parcours d'études au lycée conseillés par la formation

La formation peut accueillir des profils variés, quels que soient les enseignements de spécialité et les options choisis au lycée.

Les attendus nationaux
Outre la diversité des formations de 1er cycle, et les spécificités qu’y apporte chaque établissement, des éléments de cadrage national ont été définis avec le concours de l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur pour informer les lycéens et leurs familles.

ELEMENTS DE CADRAGE NATIONAL

Il est attendu des candidats en licence Mention DROIT :

- Savoir mobiliser des compétences d’expression écrite et orale qui témoignent de qualités rédactionnelles et oratoires
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la maîtrise de la langue française, écrite et orale, par le candidat. Le droit est une discipline où les qualités oratoires (la « plaidoirie ») et les qualités rédactionnelles (rédaction de courriers, d’actes juridiques, etc.) sont fondamentales. La précision qu’appelle le raisonnement juridique implique que le candidat maîtrise, ab initio, les fondamentaux de la langue.

- Disposer d’aptitudes à la compréhension, à l’analyse et à la synthèse d’un texte
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à « comprendre » l’écrit. La formation en Licence de droit requiert en effet l'analyse combinée de nombreuses sources juridiques (constitutions, lois, règlements, textes internationaux, jurisprudence, doctrine) qu’il faut pouvoir comprendre, mettre en perspective et éventuellement critiquer sur la base d’un raisonnement juridique.

- Disposer d’aptitudes à la logique et au raisonnement conceptuel
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à produire une argumentation structurée, même relativement simple, et à raisonner sur des concepts. La formation en Licence de droit requiert en effet une certaine capacité d'abstraction, de logique formelle et de déduction.

- Pouvoir travailler de façon autonome et organiser son travail
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, de la capacité du candidat à travailler de façon autonome. La formation en Licence de droit laisse en effet une place substantielle à l’organisation et au travail personnel. L’encadrement est souple : seule une partie limitée des enseignements est obligatoire et donne lieu à des rendus obligatoires de travaux (les travaux dirigés).

- Etre ouvert au monde et disposer de connaissances linguistiques
Cet attendu marque l’importance, pour la filière juridique, que l’étudiant ait un niveau suffisant de compétences dans au moins une langue vivante étrangère, notamment l’anglais.
La formation en Licence de droit s’inscrit en effet nécessairement dans un contexte juridique européen et global qui implique, au cours du cursus, d’étudier d’autres systèmes juridiques que le système national, qui sont le plus souvent en langue étrangère.




*Avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l’Onisep Avenirs à partir de la date d’ouverture de la plateforme pour la formulation des voeux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature.
Les attendus complémentaires

Le niveau B2 du CECRL en allemand est indispensable pour cette filière. En effet, l'étudiant doit pouvoir comprendre parfaitement l'enseignant et prendre des notes ; lire, comprendre et analyser des textes et ouvrages de nature variée ; posséder les outils linguistiques pour rédiger des productions écrites académiques et prendre la parole en continu dans le cadre d’exposés, par ex. Il doit être intéressé par l’Allemagne en général (histoire, société, vie politique, actualité).

Consulter les modalités de candidature

Les conditions pour candidater

Si vous êtes candidat de nationalité étrangère, et à la fois :
- non titulaire ou ne préparant pas un baccalauréat français ou un baccalauréat européen ;
- non ressortissant de l’Union européenne (U.E.), de l'Espace économique européen (E.E.E.), de la Confédération Suisse, de Monaco ou d'Andorre ;
- et que vous résidez dans un des pays disposant d'un espace Campus France à procédure Etudes en France : vous ne devez pas vous inscrire sur Parcoursup. Vous devez faire vos démarches sur le site de Campus France de votre pays de résidence : www.nom_du_pays.campusfrance.org (exemple : www.maroc.campusfrance.org).

Si vous n’êtes pas concernés par l’ensemble de ces trois conditions, notamment si vous résidez déjà en France, vous devez vous inscrire sur Parcoursup.

Les épreuves de sélection

Epreuves orales

Pour les candidats présélectionnés : un entretien individuel avec deux enseignants de la licence. Discussion en allemand, de 10
à 15 minutes, autour de la motivation du candidat relative au parcours et à la mobilité qu’il implique (la 3e année se déroulant à
Mannheim ou Passau) ainsi que de son intérêt pour les études juridiques. Il s’agit également d’évaluer le niveau de la langue
allemande et les prédispositions du candidat à suivre sans difficulté les nombreux cours intégralement enseignés et évalués en
allemand dès la première année de licence (L1).
L'entretien peut être réalisé en présentiel ou en distanciel en fonction des conditions sanitaires.

Dates des épreuves

Les épreuves orales ou l'entretien auront lieu : Entre le 29/04/2024 et le 17/05/2024 (possibilité de Zoom pour les candidats résidant à +300kms ou en cas de force majeure)

Si vous êtes sélectionné pour ces épreuves, vous devrez vous reconnecter sur Parcoursup Entre le 19/04/2024 et le 26/04/2024 afin de prendre rendez-vous. Un email vous sera envoyé pour vous en avertir.

Accéder aux chiffres clés de la formation

La formation

  • 20 places disponibles pour la rentrée étudiante 2024
  • 45% de taux d'accès à la formation en 2023

    Le taux d'accès affiché est celui de 2023.

    Il représente la proportion de candidats qui ont pu recevoir une proposition d'admission.

    Un taux d'accès à 100% signifie que tous les candidats qui voulaient accéder à cette formation, ont reçu une proposition d'admission en phase principale.

Répartition par type de baccalauréat, des candidats qui étaient en position de recevoir une proposition en phase principale en 2023

Répartition par type de baccalauréat, des candidats qui étaient en position de recevoir une proposition en phase principale en 2023
  • Voie générale : 100 %
  • Voie technologique : 0 %
  • Voie professionnelle : 0 %
Note de lecture

Le graphique ci-dessus représente le pourcentage de candidats qui ont été classés en 2023 par la formation et qui étaient en position de recevoir une proposition d’admission dans la formation, par type de baccalauréat. Tous ces candidats n’ont pas intégré la formation, soit parce qu’ils ont eux-mêmes renoncé à cette formation avant de recevoir la proposition d’admission, soit parce qu’ils ont eu le choix entre plusieurs formations et ont au final accepté la proposition d’une autre formation.

Candidatures et admissions

  • 58 voeux formulés en 2024
  • 89 vœux formulés en 2023

Rythme d’envoi des propositions d’admission en 2023

Rythme d’envoi des propositions d’admission en 2023
  • Jour J : Premier jour des admissions
  • Fin : Fin de la phase principale
  • Jour J : 59%
  • J + 10 : 100%
  • J + 20 : 100%
  • J + 30 : 100%
  • Fin : 100%
Note de lecture

Pour rappel, pendant la phase d’admission lorsque vous recevez les réponses des formations, les propositions d’admission sont envoyées en continu en fonction de l’évolution des listes d’attente.
Ce graphique vous permet d’anticiper le déroulement de cette phase qui débute le 30 mai 2024.

  • La formation disposait de 20 places en 2023.
  • La formation a envoyé 37 propositions d'admission, au total, en 2023.
  • 20 jours après le début des admissions, 100 % de ces propositions d'admission avaient été envoyées.

Dispositifs prévus par la loi pour favoriser l'égalité d'accès dans l'enseignement supérieur

Ces dispositifs sont prévus pour améliorer l'égalité d'accès dans l'enseignement supérieur.

  • 17% de boursiers au minimum en 2024

Réussite et insertion professionnelle des étudiants

Taux de passage en 2ème année
Taux : 41.4 tous bacs confondus

Le taux de passage en deuxième année d’une formation est la part des bacheliers de la session 2021 qui s’y sont inscrits en première année à la rentrée 2021 et qui sont passés en deuxième année sans redoubler.
Taux de réussite en 3 ou 4 ans
48.3% tous bacs confondus

Le taux de réussite en 3 ou 4 ans d’une licence est la part des bacheliers de la session 2018 qui se sont inscrits en première année à la rentrée 2017 et qui ont décroché leur licence en 3 ans (aucun redoublement) ou en 4 ans (une année redoublée).

Sources des données

  • Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (MESRI) - Systèmes d'information et d'études statistiques (SIES)
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MAA) /Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) - AgroSup Dijon/Eduter pour les données d’insertion professionnelles en BTSA
  • MEN-MESRI/DEPP pour les pour les données d’insertion professionnelles en BTS

Ces statistiques nationales sont actuellement les plus récentes disponibles.

Connaître les débouchés

Poursuite d'études

Pour en savoir plus sur le déroulement des études, les enseignements et les possibilités de poursuites d'études, consultez notre site internet.

Débouchés professionnels

Pour en savoir plus sur les perspectives d'orientation, voir la page de notre Service d'information et d'orientation (SUIO-IP)

Pour en savoir plus sur l'insertion professionnelle des diplômés de Master d'UT Capitole, voir le site de l' Observatoire des Formations et de l'Insertion (OFIP).

Contacter et échanger avec l'établissement

Établissement

Université Toulouse Capitole  (Public)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31000 Toulouse 9
Téléphone de l'accueil : 05.61.63.35.00
https://www.ut-capitole.fr/accueil

Informations supplémentaires

Bientôt ou déjà membre de l'Université Toulouse Capitole, retrouvez dans cette rubrique tous les liens utiles pour vivre sur le campus

S'impliquer dans la vie associative, pratiquer une activité sportive ou se renseigner sur les activités disponibles au département des activités physiques et sportives.
Se cultiver ou tout simplement rechercher des informations utiles à son parcours à l'université.

Pour vous renseigner sur les conditions de vie des étudiants sur le campus, l'OVE a réalisé des enquêtes. Les résultats de ces enquêtes sont disponibles et consultables en ligne.

Rechercher une personne avec qui échanger

Sur l'accompagnement pour les situations de handicap

Possibilité d'aménagement de la scolarité pour les personnes en situation de handicap.

Référent handicap : handicap@ut-capitole.fr

Contact pour les questions administratives :
esl-admission@ut-capitole.fr

Contact du responsable pédagogique :
esl-admission@ut-capitole.fr

Contact : https://www.ut-capitole.fr/accueil/orientation-insertion/construire-son-orientation/devenir-etudiant/rencontrez-un-etudiant-ambassadeur

Période de disponibilité de l'ambassadeur étudiant : Du 8 janvier au 30 mars 2024

Discuter avec les étudiants est également un excellent moyen de bien s'informer avant de s'inscrire dans une formation.